Disclaimer et informations

1. Données sur l'entreprise :

Le Poney-Club Arc-en-Ciel est une asbl ayant son siège social à 6536 Thuillies, Rue de Reumont, 1 non assujettie à la TVA de par la nature de son activité d'enseignement, numéro d'entreprise 0433.834.181, ci après dénommé le Poney-Club.

Le Poney-Club a pour objet l'enseignement de l'équitation. Il est reconnu par la LEWB (Ligue équestre Wallonie Brabant).

L'éditeur responsable de ce site est Jean-Christophe Chielens - Rue de Reumont, 1 - 6536 Thuillies.

2. Services offerts sur ce site web

Ce site web comporte aussi bien des informations que des applications interactives.

Sont considérées comme applications interactives de ce site web, les applications offertes sur le site web du Poney-Club, par lesquelles le visiteur de ce site peut compléter des données déterminées qui lui permettent après traitement par le Poney-Club des données introduites, d'obtenir des résultats déterminés.

Les publications, informations et applications interactives de ce site web ne sont publiées qu'à titre d'information. Ces données proviennent du Poney-Club lui-même ou de tiers choisis par lui. Le Poney-Club a apporté le plus grand soin au contenu des informations et données diffusées et aux résultats des traitements et adapte régulièrement ce site. Si les données communiquées ou les applications ne proviennent pas du Poney-Club lui-même, il est fait appel à des tiers jugé suffisamment fiables. Néanmoins, le Poney-Club ne donne aucune garantie explicite ou implicite quant à l'exhaustivité, l'exactitude et l'actualité de ces données, de ces applications et des résultats de tout traitement communiqués au visiteur.

3. Publicité

Le présent site web peut comporter de la publicité pour des services et produits du Poney-Club. Les liens et autres renvois similaires ou non à des tiers qui ne font pas partie du Poney-Club ne peuvent être considérés comme de la publicité pour ces tiers.

4. Groupe cible et objectifs de ce site web

Ce site web, son contenu, les résultats du traitement, les données et informations mises à disposition sur ce site web sont exclusivement destinés à l'usage de personnes physiques et personnes morales qui ont, respectivement, leur résidence habituelle ou leur siège social en Belgique ou qui ont déjà ou souhaitent avoir une relation de client avec le Poney-Club.

Les informations, les données ou les résultats du traitement ne peuvent en aucun cas remplacer le jugement personnel du visiteur. Ils ne peuvent nullement être considérés comme un conseil concernant l'achat ou la vente de quelque service ou produit que ce soit. Pour obtenir une offre adaptée à votre situation et/ou pour tout conseil, vous pouvez toujours vous adresser au Poney-Club. Ni les informations, ni les résultats qui sont communiqués au client n'ont pour but d'inciter le client à poser un acte déterminé ou à conseiller ou déconseiller certains actes. De même, les liens vers des sites qui ne sont pas sous le contrôle du Poney-Club ne visent qu'à rendre service au client et n'impliquent nullement un conseil, une forme de publicité ou un jugement de valeur.

5. Cookies

Lorsque vous consulterez ce site, Le Poney-Club peut envoyer à votre ordinateur des ‘cookies' de manière automatisée dans certaines circonstances. Il s'agit de petites applications qui sont enregistrées sur votre disque dur. Il s'agit d'applications absolument sans danger qui sont destinées à faciliter votre utilisation du site. Si vous ne souhaitez pas que ces cookies soient enregistrés sur votre disque dur, vous pouvez régler votre navigateur (explorateur internet) de telle sorte qu'ils ne puissent pas accéder à votre disque dur. Dans ce cas, le Poney-Club ne peut toutefois pas garantir le fonctionnement correct des sites sous son contrôle.

Si vous le souhaitez, vous pouvez également supprimer les cookies de votre disque dur après chaque consultation du site web.

Le Poney-Club traite les données qui pourraient être récoltées par ces cookies de manière strictement confidentielle, conformément aux meilleures pratiques en la matière, et dans le respect des dispositions de la loi du 8 décembre 1992 portant sur le traitement des données à caractère personnel.

6. Virus

Le Poney-Club garantit qu'avant leur enregistrement, toutes les données qu'elle place sur ce site sont scannées pour détecter la présence de tous les virus connus à ce moment-là. Le Poney-Club contrôle régulièrement toutes les données du site que le client peut télécharger sur son ordinateur pour détecter la présence des virus connus à ce moment-là.

En dépit de la grande prudence dont il fait preuve, le Poney-Club ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations sont toujours dépourvues de virus, vu l'évolution rapide du trafic internet et, dès lors, des risques y afférents.

En raison des risques inhérents à l'utilisation de l'internet, le Poney-Club conseille dès lors expressément au visiteur de scanner toutes les informations téléchargées, même si elles proviennent d'un fournisseur jugé fiable par le client, afin de détecter la présence de virus.

7. Responsabilité

Sauf en cas d'acte intentionnel ou de faute grave de sa part ou de la part de ses représentants, le Poney-Club ne peut pas être considéré comme responsable :

	des difficultés techniques que le visiteur pourrait rencontrer sur ce site web, quelle qu'en soit la cause, notamment mais pas exclusivement, des bugs, des virus, une capacité insuffisante, le propre matériel du visiteur, le logiciel, le navigateur, le système informatique et ses extensions, quelle que soit leur nature, et le logiciel ne provenant pas du Poney-Club qui y est installé et qui donne accès à l'internet et à ce site web. L'adaptation, l'installation, l'entretien, le fonctionnement et la mise à jour du propre logiciel et matériel du visiteur, ainsi que ses systèmes informatiques et leurs extensions, restent sous la propre responsabilité du visiteur de ce site web.
	de tout dommage dû à un cas de force majeure, des faits ou des tiers dont elle n'a pas le contrôle direct, tels que, par exemple mais pas exclusivement, des liens qui, à partir d'autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle direct du Poney-Club et/ou de ses représentants, donnent accès au site web du Poney-Club, ou à un site web qui ressemble apparemment à un site web du Poney-Club.
	de tout dommage dû au fait de quitter ce site web ou apparu après avoir quitté ce site web, même si le visiteur quitte ce site web via un lien placé sur ce site web.
	de tout dommage direct ou indirect, occasionné par toute information, donnée et résultat de traitement qui serait communiqué sur ou via ce site au visiteur, et/ou tout dommage direct ou indirect que pourrait subir le visiteur ou des tiers en tirant certaines conclusions ou en posant certains actes à la suite de l'information, des données ou des résultats de traitement communiqués sur ou via ce site.
	du dommage résultant de fautes, quelle que soit leur cause, qui se produiraient pendant le traitement des données introduites par le visiteur dans les applications interactives, dans la mesure où le Poney-Club n'a pas développé lui-même ces applications interactives, et le mentionne clairement par l'affichage d'un logo ou d'une autre indication.
	de l'accès illicite d'un tiers ou de la modification illicite par un tiers, du système informatique, de la programmation et code de programmation, du logiciel, du Poney-Club ou du visiteur, et le dommage direct ou indirect qui en résulte.
	du caractère incomplet, inexact ou non actuel des données introduites par le visiteur lorsqu'il utilise les applications interactives.
	des sites web, et pratiques de sites web qui ne sont pas exploités par Le Poney-Club.

8. Protection de la vie privée

Les données introduites/enregistrées par le visiteur peuvent éventuellement être traitées dans les fichiers du Poney-Club ou de tiers qu'elle a désignés pour les traiter. En dehors de ces cas, le Poney-Club ne transmettra pas de données à des tiers. Le cas échéant, le traitement se fera à des fins spécifiques, propres à l'activité du Poney-Club. Sauf opposition du visiteur, ces données peuvent être utilisées à des fins commerciales et de communication par le Poney-Club. Le visiteur peut s'opposer à l'utilisation de ses données à des fins de marketing direct, comme prévu aux endroits concernés sur ce site web. Pour la publicité par voie électronique, l'autorisation préalable du visiteur sera demandée.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 portant sur la protection de la vie privée, le visiteur a un droit de regard et de rectification des données traitées. A cette fin, il doit envoyer une lettre recommandée à l'adresse mentionnée au point 1.

Le Poney-Club prend toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour la protection des données à caractère personnel, contre une destruction, un vol, une perte ou une modification fortuite ou illicite et contre tout autre accès ou traitement illicite.

Dans certains cas, le Poney-Club peut contrôler l'utilisation du site web en vue d'analyser et d'améliorer l'offre de celui-ci. En aucun cas, les données à caractère personnel des visiteurs ne sont enregistrées dans ce cadre.

9. Droit d'image

Ce site web et les pages internet qui y sont liées comportent un certain nombre de photos des membres du Poney-Club, qui ont été prises lors des activités organisées dans l'enceinte ou à l'extérieur du Poney-Club. Ces photos sont destinées de bonne foi à l'usage de personnes physiques et personnes morales qui ont, respectivement, leur résidence habituelle ou leur siège social en Belgique ou qui ont déjà ou souhaitent avoir une relation de client avec le Poney-Club.

Les membres du Poney-Club ou les personnes visibles sur ces photos qui ne souhaitent pas voir publier leur photo sur le site web du Poney-Club doivent s'y opposer explicitement en envoyant un message au Poney-Club, demandant de supprimer leur photo de ce site web.

10. Droit et compétence

L'information sur les services et les produits diffusés sur ce site web ainsi que sa publication sont régis par le droit belge. Seuls les Cours et Tribunaux de Charleroi sont compétents pour trancher tout litige ayant trait à ce site web, à l'information sur ce site web, aux sites web et pages internet qui y sont liés et à leur utilisation par le visiteur. Aucune doctrine en matière de choix du droit en vigueur et de la compétence juridique ne peut avoir pour effet que le droit déclaré d'application ou les Cours et Tribunaux déclarés compétents dans cet article ne soient, respectivement, pas d'application ou pas compétents.